Ce contenu est un modèle de base à adapter à votre situation. Les champs marqués [À COMPLÉTER] doivent être renseignés avec les informations exactes de votre société avant publication. Il est recommandé de faire relire ce document par un professionnel du droit.

Mentions légales

Éditeur du site

Le site Cartigo est édité par : [À COMPLÉTER : raison sociale, ex. Errol SCOP SAS]
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Capital social : [À COMPLÉTER]
Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
SIRET : [À COMPLÉTER]
RCS : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom du responsable]
Contact : [À COMPLÉTER : adresse e-mail]

Hébergement

Le site est hébergé par :
o2switch — SAS au capital de 100 000 €
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
Site : o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, graphismes, logo, structure) sont, sauf mention contraire, la propriété de l'éditeur et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon.

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]